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Voici un modèle de contrat créé de façon collaborative. L’idée est de partir d’un modèle de contrat standard et de le perfectionner tous ensemble, en incluant des mentions supplémentaires à partir des bonnes pratiques et idées de chacun. Objectif : construire le contrat de location idéal, tous ensemble… C’est parti !!!

 

 

1. Le contrat de location : un document critique

Le contrat de location est un élément important. On cherche souvent des modèles optimisés pour son propre cas, sans jamais vraiment pouvoir les trouver. On part alors de modèles existants sur le web et on les adapte à son contexte particulier, le plus souvent sans avoir de connaissance juridique. L’idée n’est pas ici d’en faire un document juridique valide, mais de partager sur les mentions utiles à intégrer, sur la base de votre expérience personnelle, pour optimiser le document disponible sur cette page.

2. Avertissement important

Le modèle fourni ici est un modèle pour discussion. Ce n’est en rien une recommandation ou un modèle à utiliser les yeux fermés. Il est mis à disposition sans aucune garantie de validité juridique. Il est juste fourni pour information. L’usage qui en sera fait est sous votre seule et entière responsabilité.

Si un adhérent de MonCoachLoc se fait connaître en tant que juriste ou avocat, ou ayant des compétences juridiques pouvant aider les membres, il sera le bienvenu et pourra apporter son avis plus éclairé sur ce document, sans pour autant être tenu responsable des conseils qu’il pourrait prodiguer ici.

Je précise tout ceci ici non pas pour dédouaner chacun de ses responsabilités, mais pour rappeler que cette section est une zone de partage et de discussions, et qu’il revient à chacun de se faire accompagner d’un expert s’il souhaite valider la portée juridique des documents contractuels qu’il utilise.

3. Un travail collaboratif : mode d’emploi

L’idée de cette section “wiki” est donc de reprendre l’idée de base de “Wikipedia”, c’est-à-dire la création de contenu par les internautes pour les internautes. Ici, nous allons la mettre en œuvre au sein de MonCoachLoc par les propriétaires pour les propriétaires.

A ce stade, n’ayant pas trouvé d’outil collaboratif simple et efficace, je vais me charger de faire tous les ajustements que vous suggèrerez, et ce, de façon très simple :
1. Indiquez dans les commentaires ci-dessous la section que vous souhaitez ajuster.
2. Précisez dans ce même commentaire la mention que vous voulez corriger ou ajouter, et pourquoi.
3. J’intègrerai cette suggestion dans le modèle ci-dessous, avec vos explications.

Chacun pourra alors se prononcer sur chaque partie du document et chaque suggestion effectuée, en respectant toujours ces mêmes 3 étapes.

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