Page 1 sur 1

Définition T1, T2, T3,T4, ...

Message non luPublié :01 août 2013, 08:28
par HorizonBleu_06
Existe-t-il une description officielle des catégories de logement?
Je ne parle pas en terme de classement mais plus généralement.

Re: Définition T1, T2, T3,T4, ...

Message non luPublié :01 août 2013, 10:07
par CommentLouerPlus
Voilà ce que j'ai sous le coude :

Studio : Appartement d'une seule pièce principale, avec un coin cuisine (kitchenette), une salle d'eau et 1 WC

F1 : appartement d'une seule pièce principale, avec cuisine séparée.

T1, T2, T3... : Le chiffre indique combien il y a de pièces principales, cuisine et salle de bain non comprises.
(les studios et les F1 sont donc inclus par conséquent dans les T1).

T1 bis, T2 bis, T3 bis etc... : l'une des pièces peut être séparée en deux zones bien distinctes.

Re: Définition T1, T2, T3,T4, ...

Message non luPublié :01 août 2013, 10:29
par HorizonBleu_06
Quelle est la définition de pièce?
Il n'y a pas de notion de surface des pièces?
Une chambre doit-elle avoir une porte fermée?
Qui définit la catégorie de votre logement? Particulièrement quand il s'agit de restauration?
Peut-on changer la catégorie initiale d'un logement?

Re: Définition T1, T2, T3,T4, ...

Message non luPublié :01 août 2013, 12:09
par CommentLouerPlus
Oulala... en voilà de belles questions :thumbup:
Je ne suis pas un expert juridique de l'immobilier, mais voici ce que je pense.

Je ne suis pas sûr qu'il y ait réellement une définition juridique de pièce, ni de T1, T2, T3 etc...
car pour un même nombre de pièces, la surface peut varier dans des proportions importantes selon le logement.
Elle est a priori en moyenne pour un T1 de 32 m², un T2 de 45 m², un T3 de 65 m², un T4 de 80 m² et un T5 de 95 m².

Pour les superficies, je connais les "normes minimales d’habitabilité" (dispositions du CCH : art. R.111-2).
Le logement doit disposer au moins :
- soit, d'une pièce principale d’une surface habitable au moins égale à 9 m2 et d’une hauteur sous plafond au moins égale à 2,20 m
- soit un volume habitable au moins égal à 20 m3
Pour aller plus loin : http://www.urcaue-idf.archi.fr/abcdaire ... ?fiche=300" onclick="window.open(this.href);return false;

Quelle est votre interrogation derrière tout cela ? Faire reclasser un logement après restauration ?
L'ANIL (http://www.anil.org/" onclick="window.open(this.href);return false;) ne pourrait-elle pas être un bon interlocuteur ?

Re: Définition T1, T2, T3,T4, ...

Message non luPublié :02 août 2013, 00:35
par Jane
Il y a aussi une histoire de fenêtre. Une pièce doit comporter une fenêtre et un accès indépendant. Je pensais avoir 5 pièces avec portes et fenêtres, mais aux yeux du classement, j'en ai quatre car il faut traverser une pièce pour accéder à une autre. Elles ne comptent alors que pour une... Une chambre de 25m2! Maintenant, il y a sûrement une différence entre les normes du classement, et les définitions juridiques.
C'est quoi ton projet?

Re: Définition T1, T2, T3,T4, ...

Message non luPublié :02 août 2013, 04:40
par HorizonBleu_06
Ce n'est pas un projet, c'est juste une histoire d'assurance pour un logement étudiant.
Le prix pour un T1bis n'est pas le même que pour un T2 alors que la superficie est la même.
Donc dans ma nature curieuse, j'aime bien comprendre.

Re: Définition T1, T2, T3,T4, ...

Message non luPublié :17 sept. 2015, 20:54
par Karambol
Ces appellations viennent de l'administration, elles figurent dans les circulaires encadrant le logement social. En voici la définition :
- T1 = 1 chambre de 9 m2 / personne minimum (en résidence sociale, foyer...)
- T1' = 1 pièce de 20 m2 minimum (10 % de tolérance dans l'ancien)
- T1 bis : 1 pièce comportant un coin cuisine
- T2 : 1 logement de 2 pièces de 40 m2 minimum (10 % de tolérance dans l'ancien)
- T3 : 1 logement de 3 pièces principales...
Malheureusement ces définitions sont complètement inconnues du grand public !